ARCHIVAGE DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE

1. Application
   Nos conditions générales sont de stricte application dans toutes nos transactions. Il est fait référence à nos conditions générales sur toutes les pages de nos sites. Le fait de traiter avec nous équivaut à acceptation implicite
   de nos conditions générales.
2. Les prix sont généralement présentés en EUROS. S'ils le sont dans une autre devise, mention en sera faite. 
3. Particularités de certains produits
   - Reproductions de peintures : nos prix ne comprennent pas les cadres, qui sont en option et en supplément.
   - Nos maquettes sont artisanales. Chaque maquette est une pièce unique. Il en découle que les photos, sur nos sites de vente, ne sont données qu'à titre indicatif. Il peut y avoir de légères différences à la livraison. Le fabricant, pour un type déterminé, se réserve le droit, en tout temps, et sans avoir à modifier ni les photos de présentation, ni les spécifications, d'apporter des modifications en vue d'améliorer la présentation ou la solidité du modèle. Des modifications accessoires entre le modèle livré et la ou les photos qui s'y rapportent ne peuvent en aucun cas donner lieu à réclamation ou à annulation de la part du client. (Voir à ce sujet l'art. 6).
   - Déstockage : une maquette en déstockage est une maquette neuve qui est restée plus de deux ans dans nos locaux. Il est possible que des pièces soient décollées. Lors de la vente, il sera toujours fait mention de la formule "maquette en déstockage" avec renvoi vers les présentes conditions générales. Ce sera donc en connaissance de cause que l'acheteur effectuera son achat. Il lui suffira de recoller les pièces décollées. Des pièces décollées, dans ce cas, ne peuvent être un motif d'annulation de contrat. Les prix seront d'ailleurs réduits en conséquence.
   Livraison
        a. Envois : soignés,  par la poste (envoi recommandé, taxiposte ou kiloposte international), par messagerie ou par     
   nous-mêmes, ce qui, suivant les cas, procure un maximum de sécurité à nos acheteurs.
        b. Les objets peuvent être enlevés à Waremme, sur rendez-vous.
        c. Lorsque la livraison est effectuée par nos soins, les colis seront déposés aussi loin que notre camionnette pourra aller. Il appartient au client de prendre toutes dispositions pour le déplacement du ou des colis de l'endroit de stationnement de notre camionnette jusqu'à l'endroit où il souhaite les amener.
4. Tva. Les assujettis à la tva, tant Belges qu'Européens, peuvent demander une facture et dans le cas d'assujettis européens, notre prix sera diminué du montant de la tva, en tant qu'opération intracommunautaire. La tva belge est actuellement de 21%. Pour les clients situés hors la C.E., nos prix sont réduits de 21% au titre d'exportation.
5. Responsabilités
        a. La marchandise est garantie, uniquement au départ de Waremme.
        b. La marchandise voyage aux frais et risques de l'acheteur. Il appartient à ce dernier, lors de la réception :
            1° de vérifier l'état de l'emballage et s'il y a des anomalies, de prendre des photos avant de déballer.
            2° dans tous les cas, de vérifier l'état de la marchandise lors du déballage et de prendre des photos pour toute anomalie constatée.
        c. En cas de perte, notre responsabilité se limite à produire à l'acheteur la preuve de dépôt et à introduire une réclamation auprès du transporteur, à l'avantage de nos clients.
        d. Les incidents mineurs ne peuvent donner lieu à réclamation de la part du client ni à révision ou annulation du contrat. Par incident mineur nous entendons tout incident dont la réparation peut être faite par le client soit par exemple  (décollage de pièces, légères griffes ...)
        e. Lorsqu'il y a des dommages importants, une réclamation sera introduite par le client dans les 14 jours calendrier qui suivent la réception de l'objet. Ce délai prend cours le lendemain de la réception. 
        S'il s'avère :
        1° que la responsabilité du transporteur est engagée, nous introduirons une réclamation et le client sera indemnisé en rapport avec l'indemnisation que nous obtiendrons du transporteur.
        2° Si une réclamation nous paraît justifiée, à notre charge, et dans ce cas uniquement, nous serons seuls habilités à décider, soit de l'annulation de la vente soit du remplacement de l'objet défectueux, sans autres indemnités.
        f. Nous déclinons toute responsabilité d'une incompréhension ou d'une mauvaise interprétation de nos textes, qui résulteraient de l'utilisation d'un navigateur autre qu'INTERNET EXPLORER. Nous ne nous estimons pas responsables des incompatibilités  qui résulteraient de l'utilisation d'un autre navigateur. Nous déclinons également toute responsabilité lorsqu'un colis est ouvert dans le mauvais sens (par le fond du colis par exemple). Sur tous nos colis le sens est renseigné par des flèches et des indications "haut" - "bas".
        g. Pour tout ce qui relève d'un problème technique, à court, moyen ou long terme, nous n'intervenons qu'en tant qu'intermédiaire. La responsabilité incombe au fabricant. S'il n'est pas possible de remédier au problème, à notre niveau, celui-ci sera traité directement entre notre client et le fabricant. Il ne nous est pas possible d'encourir quelque responsabilité technique que ce soit à notre niveau. Il est impératif, lors de la soumission de cet éventuel problème, de pouvoir produire l'emballage d'origine.
        h. Dans tous les cas néanmoins, nous privilégierons toute solution acceptable pour nous, qui pourra bénéficier à nos clients. Nous bénéficions, jusqu'à présent, d'un taux de satisfaction équivalent à 100% notamment sur E.BAY. Voyez à ce sujet https://www.arows3.com/POWER-SELLER.htm 
        i. A partir du 1/1/2012, nous joindrons, chaque fois à nos avertissement d'envoi, le texte de
   https://www.arows3.com/AVERTISSEMENT.htm 
6. Le droit de rétractation. Le consommateur a le droit de notifier à l'entreprise qu'il renonce à l'achat, sans pénalités et sans indication de motif, dans les 14 jours calendrier à dater du lendemain du jour de la livraison du bien ou de la conclusion du contrat de service.
7. Retour des marchandises : a. les frais de retour ou de renvoi d'un objet sont toujours à charge de l'acheteur, sauf accord entre parties ou s'il échet, comme le prévoit l'art. 6, e, 2°, que notre responsabilité est engagée. b. les marchandises, lorsqu'elles nous sont retournées, doivent l'être dans leur état d'origine et en bon état. Les fixations intérieures, pour les grandes maquettes de bateau, doivent être dans leur état d'origine.
8. Votre sécurité
9. Paiements
        a. Le client choisit l'une des modalités figurant dans le fichier https://www.arows3.com/PAY.htm Les chèques ne sont pas acceptés.
        b. Les paiements se font préalablement aux livraisons (sauf paiements de la main à la main). Les frais de paiement par PAYPAL sont à charge du client. Les frais de paiement bancaires sont à charge de l'acheteur.
        c. E-bay. Tout objet non payé endéans les deux semaines entraînera automatiquement l'envoi d'un e-mail litigieux.
        d. Tout objet commandé est réservé pendant 1 semaine. Passé ce délai et si le paiement n'est pas intervenu, l'opération pourra être considérée comme nulle et non avenue.
10. En cas de litige (achat ou vente) seuls les tribunaux de Liège (Belgique) sont compétents. Les lois belges sont d'application.

CONDITIONS GENERALES valables jusqu'au 10/11/2010
(Version applicable à partir du 26/11/2008) (Les versions antérieures sont archivées ici)
AROWS BELGIUM, sc, rue Haute Wegge, 20 à 4300 WAREMME (Belgique)
Société coopérative à responsabilité limitée, au capital min. de 18.750 EUR
Registre du commerce 472.478 - Année de création : 1985
Tva BE 0 428.004.085 - Tél. 00 32 (0) 19.67.69.75 - GSM 00 32 (0) 494 28 47 68
arowswal@gmail.com

1. Les prix sont présentés en EUROS ou en DOLLARS. Dans tous les cas, l'acheteur est libre de payer dans la monnaie de son choix.
2. Paiements : cliquez ici.
   Les chèques ne sont pas acceptés. Paiements en espèces aux risques et charges de l'acheteur.
3. Les paiements se font préalablement aux livraisons (sauf paiements de la main à la main). Les frais de paiement par PAYPAL sont à charge du client. Les frais de paiement bancaires sont à charge de l'acheteur.
4. - Envois : soignés,  par recommandé ou KILOPOSTE, ce qui procure le maximum de sécurité à nos acheteurs (sauf CD).
   - Pour les colis fragiles et/ou de valeur et/ou encombrants, nous nous réservons le droit de livrer nous-mêmes.
   - Les objets ne peuvent être enlevés, sauf autorisation préalable.
   - ATTENTION : "KILOPOSTE" : Le KILOPOSTE belge ne peut être ni recommandé ni assuré. La marchandise voyage aux frais et risques de l'acheteur. En cas de détérioration ou de perte, notre responsabilité se limite à produire à l'acheteur la preuve de dépôt et à introduire une réclamation. La marchandise, en cas de perte avérée ne sera pas remplacée sauf si l'acheteur décide de  souscrire à une assurance égale à 10% de la valeur de l'objet. Cette option est accordée automatiquement sur demande expresse de l'acheteur. Les frais de retour ou d'envoi des marchandises restent à ses charges. Lorsque l'acheteur a souscrit à une assurance, il lui appartient de produire  des photos permettant d'examiner le cas et notamment : au moins, une photo du colis à l'arrivée, une photo montrant des dégâts extérieurs au colis, une photo montrant l'objet tel que retiré du colis, une ou plusieurs photos montrant les dégâts.  A défaut, le cas ne pourra être examiné favorablement. Le client doit déposer sa réclamation dans les 7 jours calendrier qui suivent la réception de l'objet. Ce délai prend cours le lendemain de la réception.
   - Les colis importants tels ceux contenant nos grandes maquettes de bateaux, destinés à la France, sont susceptibles d'être livrés par poste française. Le tarif postal belge est appliqué de manière à compenser  le kilométrage de livraison. Les livraisons ont lieu dans les 48 heures de réception des paiements, sauf stipulations contraires.
5. Votre sécurité.
6. Tva.
7. E-bay. Tout objet non payé endéans les deux semaines entraînera automatiquement l'envoi d'un e-mail litigieux.
8. Tout objet commandé est réservé pendant 2 semaines. Passé ce délai et si le paiement n'est pas intervenu, l'opération pourra être considérée comme nulle et non avenue.
9. Reproductions de peintures : nos prix ne comprennent pas les cadres, qui sont en option et en supplément.
10. Nos maquettes sont artisanales. Chaque maquette est une pièce unique. Il en découle que les photos sur notre site ne sont données qu'à titre indicatif. Il peut y avoir de légères différences à la livraison.
11. Le droit de rétractation est également  concédé à l'acheteur s'il estime et peut prouver que l'objet reçu ne correspond pas à la description. Ce droit n'est pas concédé si l'article 10 est applicable.
12. Les frais de retour ou de renvoi d'un objet sont toujours à charge de l'acheteur.
13. Nous déclinons toute responsabilité d'une incompréhension ou d'une mauvaise interprétation de nos textes, qui résulteraient de l'utilisation d'un navigateur autre qu'INTERNET EXPLORER. Nous ne nous estimons pas responsables des incompatibilités  qui résulteraient de l'utilisation d'un autre navigateur.
14. En cas de litige (achat ou vente) seuls les tribunaux de Liège (Belgique) sont compétents. Les lois belges sont d'application.

CONDITIONS GENERALES (version applicable jusqu'au 20/04/2009)
CONDITIONS GENERALES
(Version applicable à partir du 26/11/2008) (Les versions antérieures sont archivées ici)
AROWS BELGIUM, sc, rue Haute Wegge, 20 à 4300 WAREMME (Belgique)
Société coopérative à responsabilité limitée, au capital min. de 18.750 EUR
Registre du commerce 472.478 - Année de création : 1985
Tva BE 0 428.004.085 - Tél. 00 32 (0) 19.67.69.75 - GSM 00 32 (0) 494 28 47 68
arowswal@gmail.com

1. Hormis le français, tous les textes sont en traduction automatique. Le texte français est chaque fois prioritaire.  
2. Paiements : banque / Paypal / mandat postal / espèces (- de 10 EUR) / Western Union / Carte bancaire (Visa/Master card). Les chèques ne sont pas acceptés. Paiements en espèces aux risques et charges de l'acheteur.
3. Les paiements se font préalablement aux livraisons (sauf paiements de la main à la main). Les frais de paiement par PAYPAL sont à nos charges. Les frais de paiement bancaires sont à charge de l'acheteur.
4. Les prix sont présentés en EUROS ou en DOLLARS. Dans tous les cas, l'acheteur est libre de payer dans la monnaie de son choix.
5. - Envois : soignés,  par recommandé ou KILOPOSTE, ce qui procure le maximum de sécurité à nos acheteurs (sauf CD).
   - Pour les colis fragiles et/ou de valeur et/ou encombrants, nous nous réservons le droit de livrer nous-mêmes.
   - Les objets peuvent être enlevés SAUF les reproductions de peintures.
   - ATTENTION : "KILOPOSTE" : Le KILOPOSTE belge ne peut être ni recommandé ni assuré. La marchandise voyage aux frais et risques de l'acheteur. En cas de détérioration ou de perte, notre responsabilité se limite à produire à l'acheteur la preuve de dépôt et à introduire une réclamation. La marchandise, en cas de perte avérée ne sera pas remplacée sauf si l'acheteur décide de  souscrire à une assurance égale à 10% de la valeur de l'objet. Cette option est accordée automatiquement sur demande expresse de l'acheteur. Les frais de retour ou d'envoi des marchandises restent à ses charges. Lorsque l'acheteur a souscrit à une assurance, il lui appartient de produire  des photos permettant d'examiner le cas et notamment : au moins, une photo du colis à l'arrivée, une photo montrant des dégâts extérieurs au colis, une photo montrant l'objet tel que retiré du colis, une ou plusieurs photos montrant les dégâts.  A défaut, le cas ne pourra être examiné favorablement. Le client doit déposer sa réclamation dans les 7 jours calendrier qui suivent la réception de l'objet. Ce délai prend cours le lendemain de la réception.
   - Les colis importants tels ceux contenant nos grandes maquettes de bateaux, destinés à la France, sont susceptibles d'être livrés par poste française. Le tarif postal belge est appliqué de manière à compenser  le kilométrage de livraison. Les livraisons ont lieu dans les 48 heures de réception des paiements, sauf stipulations contraires.
6. Votre sécurité.
7. Tva.
8. E-bay. Tout objet non payé endéans les deux semaines entraînera automatiquement l'envoi d'un e-mail litigieux.
9. Tout objet commandé est réservé pendant 2 semaines. Passé ce délai et si le paiement n'est pas intervenu, l'opération pourra être considérée comme nulle et non avenue.
10. Reproductions de peintures : nos prix ne comprennent pas les cadres, qui sont en supplément.
11. Nos maquettes sont artisanales. Chaque maquette est une pièce unique. Il en découle que les photos sur notre site ne sont données qu'à titre indicatif. Il peut y avoir de légères différences à la livraison.
12. Le droit de rétractation est également  concédé à l'acheteur s'il estime et peut prouver que l'objet reçu ne correspond pas à la description.
13. Les frais de retour ou de renvoi d'un objet sont toujours à charge de l'acheteur.
14. Les commandes se font par le biais d'un bon de commande qui doit être confirmé par nous. L'envoi d'un bon de commande engage irrémédiablement l'acheteur.
15. Nous déclinons toute responsabilité d'une incompréhension ou d'une mauvaise interprétation de nos textes, qui résulteraient de l'utilisation d'un navigateur autre qu'INTERNET EXPLORER. Nous ne nous estimons pas responsables des incompatibilités  qui résulteraient de l'utilisation d'un autre navigateur.
16. En cas de litige, seuls les tribunaux de Liège (Belgique) sont compétents. Les lois belges sont d'application.

CONDITIONS GENERALES (version applicable jusqu'au 26/11/2008)
CONDITIONS GENERALES
(Version applicable à partir du 01/07/2008) (Les versions antérieures sont archivées ici)
AROWS BELGIUM, sc, rue Haute Wegge, 20 à 4300 WAREMME (Belgique)
Société coopérative à responsabilité limitée, au capital min. de 18.750 EUR
Registre du commerce 472.478 - Année de création : 1985
Tva BE 0 428.004.085 - Tél. 00 32 (0) 19.67.69.75 - GSM 00 32 (0) 494 28 47 68
arowswal@gmail.com

1. Hormis le français, tous les textes sont en traduction automatique. Le texte français est chaque fois prioritaire.  
2. Paiements : banque / Paypal / mandat postal / espèces (- de 10 EUR) / Western Union / Carte bancaire (Visa/Master card).
3. Les chèques ne sont pas acceptés.
3. Paiements en espèces aux risques et charges de l'acheteur. Les paiements se font préalablement aux livraisons (sauf paiements
3. de la main à la main. Les frais de paiement par PAYPAL sont à nos charges. Les frais de paiement bancaires sont à charge 
3. de l'acheteur.
4. Envois : soignés,  par recommandé ou KILOPOSTE, ce qui procure le maximum de sécurité à nos acheteurs (sauf CD).
3. Pour les colis fragiles et/ou de valeur, nous nous réservons le droit de livrer nous-mêmes.
4. Les objets peuvent être enlevés SAUF les reproductions de peintures.
4. ATTENTION : "KILOPOSTE" : Le KILOPOSTE belge ne peut être ni recommandé ni assuré. La marchandise voyage 
4. aux frais et risques de l'acheteur. En cas de détérioriation ou de perte, notre responsabilité se limite à produire 
4. à l'acheteur la preuve de dépôt et à introduire une réclamation. La marchandise, en cas de perte avérée 
4. ne sera jamais remplacée.
4. Les colis importants tels ceux contenant nos grandes maquettes de bateaux, destinés à la France, sont susceptibles d'être
4. livrés en France, le premier vendredi du mois qui suit le paiement. Le tarif postal belge est appliqué de manière à compenser 
4. le kilométrage de livraison. Les livraisons ont lieu dans les 48 heures de réception des paiements, sauf stipulations contraires.
5. Votre sécurité.
6. Tva.
7. E-bay. Tout objet non payé endéans les deux semaines entraînera automatiquement l'envoi d'un e-mail litigieux.
8. Tout objet commandé est réservé pendant 2 semaines. Passé ce délai et si le paiement n'est pas intervenu, l'opération
9. pourra être considérée comme nulle et non avenue.
8. Reproductions de peintures : nos prix ne comprennent pas les cadres, qui sont en supplément.
10. Nos maquettes sont artisanales. Chaque maquette est une pièce unique. Il en découle que les photos sur notre site 
11. ne sont données qu'à titre indicatif. Il peut y avoir de légères différences à la livraison.
11. Si un objet arrive abîmé, il pourra, sous réserve d'examen, être remplacé ou remboursé. Il appartient à l'acheteur de produire 
11. des photos permettant d'examiner le cas et notamment : au moins, une photo du colis à l'arrivée, une photo montrant des
11. dégâts extérieurs au colis, une photo montrant l'objet tel que retiré du colis, une ou plusieurs photos montrant les dégâts. 
11. A défaut, le cas ne pourra être examiné favorablement. Le client doit déposer sa réclamation dans les 7 jours calendrier qui
11. suivent la réception de l'objet. Ce délai prend cours le lendemain de la réception. Le droit de rétractation est également 
11. concédé à l'acheteur s'il estime et peut prouver que l'objet reçu ne correspond pas à la description.
12. Les frais de retour d'un objet sont toujours à charge de l'acheteur.
13. Les commandes se font par le biais d'un bon de commande qui doit être confirmé par nous. L'envoi d'un bon de commande
11. engage irrémédiablement l'acheteur.
14. Nous déclinons toute responsabilité d'une incompréhension ou d'une mauvaise interprétation de nos textes, qui résulterait
11. de l'utilisation d'un navigateur autre qu'INTERNET EXPLORER. Nous ne nous estimons pas responsables des incompatibilités 
11. qui résulteraient de l'utilisation d'un autre navigateur.
15. En cas de litige, seuls les tribunaux de Liège (Belgique) sont compétents. Les lois belges sont d'application.